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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAAHMRO GROUPE
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D MOUSS TOIT SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D MOUSS TOIT SOL
CAAHMRO GROUPE, SAS

Numéro de dépôt :
3987600
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/03/2023
D MOUSS TOIT SOL de CAAHMRO GROUPE

Présentation de la marque D MOUSS TOIT SOL

Déposée le 5 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAAHMRO GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « D MOUSS TOIT SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAAHMRO GROUPE domicilié(e) 624 RUE DE CORNAY - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAAHMRO GROUPE domicilié(e) 624 RUE DE CORNAY - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France.

La marque D MOUSS TOIT SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D MOUSS TOIT SOL est expirée depuis le 5 mars 2023.

CAAHMRO GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : PRO SEMENCES , PRO DU JARDIN , PRO ARROSAGE


CAAHMRO GROUPE, SAS - 624 RUE DE CORNAY - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France


CAAHMRO GROUPE - 624 RUE DE CORNAY - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie.

Préparations pour polir, dégraisser et abraser.